PROPRIÉTAIRE :

SAS CHIC LE CABANON

75 Allée des Cabris – 06250 MOUGINS

Tél : +33 4 97 14 80 05

Email : direction@lecabanoncapdail.fr

RCS : Cannes 893 613 802

SIRET : 893 613 802 00022

TVA Intracommunautaire : FR38893613802

 

 

DIRECTEURS DE LA PUBLICATION

Thibaut ZANIER

Tél : +33 4 97 14 80 05

 

 

SITE WEB ET HÉBERGEMENT

Robin CUELLAR de la société BLACK CHROMA
Tel : +33 6 12 15 86 10
mail : contact@blackchroma.com

L’hébergement de ce présent site est géré par la société Black Chroma par l’intermédiaire de l’hébergeur PlanetHoster inc., un hébergeur éco-responsable dont le siège social est situé au 4416 Louis B. Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1, Canada

L’hébergeur peut être contacté au numéro de téléphone suivant: +33 1 76 60 41 43

 

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :

Tous les éléments constitutifs du squelette du site (photos, images, logos, animations flash®, éléments modélisés…), ainsi que les éléments technologiques (créations logicielles, back-office d’administration, services proposés…) sont protégés par le Droit d’auteur et sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs, sauf dans les cas limitatifs de cession complète ou partielle de droits en faveur de SAS CHIC LE CABANON.

Les contenus du site (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci. SAS CHIC LE CABANON autorise uniquement la reproduction d’extraits de ses articles via les flux RSS présents sur ses sites. Conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute reproduction d’un contenu partiel ou total du site est interdite, quelle que soit sa forme (reproduction, imbrication, diffusion, techniques du inline linking et du framing…). Les liens directs établis vers des fichiers téléchargeables (quel que soit leur format) présents sur notre site sont également interdits. Si vous souhaitez établir un lien avec notre site, et avant toute mise en place de celui-ci, veuillez contacter SAS CHIC LE CABANON avant toute mise en place du lien pointant vers notre site ou son contenu. Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur le site des sources et des auteurs respectifs. Statut des liens et des contenus

 

LIENS EXTERNES :

Les liens présents sur le site (liens directs, permaliens, liens partenaires…) redirigent l’utilisateur vers des sites dont le contenu est placé sous la responsabilité des éditeurs desdits sites. En aucun cas, SAS CHIC LE CABANON ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites. Comme nous attachons particulièrement d’importance à la licéité des contenus des sites vers lesquels pointent nos liens, nous vous demandons de bien vouloir nous signaler tout contenu pouvant vous sembler illicite sur les sites vers lesquels des liens ont été mis en place.

 

CONTENUS :

Les contenus du site publié par SAS CHIC LE CABANON ont été élaborés avec le plus grand soin. A ce titre, aucun contenu illicite ni diffamatoire n’est diffusé. En outre, ils ne présentent aucun caractère pouvant être considéré comme « publicité trompeuse » au sens des articles 121-1 et suivants du Code de la Consommation.

Publicités sur les sites Des publicités peuvent être présentées sur nos sites. Celles-ci peuvent provenir de sources externes (plates-formes tierces de gestion d’affiliation, annonces Google®…) ou être gérées par notre propre régie publicitaire. SAS CHIC LE CABANON ne saurait être tenu pour responsable du caractère « trompeur ou agressif » de publicités provenant de sources externes. Concernant les publicités régies par SAS CHIC LE CABANON, celle-ci se réservera le droit de ne pas diffuser de publicité présentant un caractère manifestement trompeur au sens des articles 121-1 et suivants du Code de la Consommation.

 

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS :

Conformément à la recommandation 2005-284 de la CNIL, le présent site web n’a pas fait l’objet d’une déclaration en tant que tel. Toutefois, tous les traitements de données présents ou à venir concernant ledit site ont été ou seront déclarés à la CNIL. Les traitements susnommés sont conformes à la NS48 du 07/06/2005 éditée par la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des données vous concernant. Ce droit peut s’exercer en ligne via notre page de contact ou par courrier à l’adresse suivante :

 SAS CHIC LE CABANON – 75 Allée des Cabris 06250 MOUGINS

Modalités d’exercice du droit d’accès : Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n’êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant. Conformément au décret 2007-451 du 25/03/2007, votre demande sera satisfaite dans un délai de 2 mois maximum, sous réserve du caractère non abusif de celle-ci. Une somme forfaitaire ne pouvant excéder celle correspondant à la reproduction des documents vous sera facturée suite à votre demande. Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.

Les formulaires de collecte présents sur le Site précisent notamment la finalité, les destinataires, la durée de conservation.

Le caractère obligatoire ou facultatif des données demandées est signalé par un astérisque.

Les données personnelles collectées et traitées sur le Site sont protégées par des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un niveau de sécurité adapté au risque.

L’Utilisateur du Site est informé qu’il dispose des droits suivants:

  • Droit d’accès : vous avez le droit d’accéder aux données que Les Canailles détient à votre sujet et d’en obtenir une copie;
  • Droit de rectification : vous avez le droit de faire rectifier vos données personnelles si elles sont inexactes ou obsolètes et/ou de les compléter si elles sont incomplètes ;
  • Droit de suppression: vous avez le droit de faire effacer ou supprimer vos données ;
  • Droit de limitation: vous avez le droit de geler l’utilisation de vos données par nos services le temps que nous traitions vos demandes ;
  • Droit de portabilité : vous avez le droit de demander à déplacer, copier ou transférer des données de notre base de données vers une autre. Ce droit s’applique uniquement aux données que vous avez fournies, et à condition que le traitement soit fondé sur un contrat ou votre consentement et soit effectué à l’aide de procédés automatisés ;
  • Droit d’opposition: vous pouvez à tout moment vous opposer au traitement de données vous concernant ;
  • Possibilité de retirer votre consentement à tout moment: lorsqu’un traitement est fondé sur votre consentement, vous êtes en droit de le retirer à tout moment et sans le justifier;
  • Droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL: en cas de demande non traitée dans les délais indiqués ou si une demande vous semble insatisfaisante.
  • Droit de s’inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique.

Pour toute question relative à la protection de vos données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez vous adresser au service RGPD, de SAS CHIC LE CABANON, par voie électronique à l’adresse direction@lecabanoncapdail.fr ou par voie postale du siège à l’adresse 75 Allée des Cabris – 06250 MOUGINS.

Dès lors que l’identité du demandeur est vérifiée, la réponse sera adressée dans un délai d’un mois suivant la réception de la demande. Ce délai d’un mois peut être prorogé de deux mois, en raison de la complexité ou d’un grand nombre de demandes.

 

DROIT DE RÉPONSE SUR LE SITE :

Conformément à l’article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur notre site web dispose d’un droit de réponse, sans préjudice des demandes de correction ou de suppression du message qu’elle peut adresser au siège de SAS CHIC LE CABANON. La demande d’exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.

 

CONTACT :

Vous pouvez nous contacter via notre page de contact pour toute demande de renseignements, ou pour exercer votre droit d’accès.